PV du Conseil municipal

Mairie de VERLANS – 70400

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 octobre 2019

 

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc, Maire de VERLANS.

 

Etaient présents :                   Mmes BIRY, CHARTON, DORMEAU

  1. BERMON, BOULLEE, BRUGNONI, DERRIER

DORMEAU, GUYOT, THIEBAUD

Etait absent excusé :              M. HERITIER

 

Secrétaire de séance :           M. BERMON Alain

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

CHOIX DU BUCHERON

 

  1. BOULLEE présente la proposition de M. CRAMARO.

Coupage et façonnage des stères :      28 € HT le stère

Abattage et façonnage des grumes :   14 € HT le m3

Cette proposition est retenue.

 

PRIX DU BOIS

 

Le maire demande aux conseillers de se prononcer sur le prix du bois. Sachant que le bûcheron a augmenté de 1 € le façonnage des stères, le Conseil décide de reporter cette hausse sur le prix de vente qui sera le suivant :

– à façonner dans la coupe :   7 € le stère

– pris dans la coupe :            35 € le ballot

 

DEVIS POTEAU INCENDIE

 

La société Gaz et Eaux a signalé que le poteau incendie situé près de la mairie fuyait un peu. La proposition de cette société est de le remplacer car il est très ancien. Le devis proposé s’élève à 3 645,96 €.

Le Conseil va demander à une autre entreprise un nouveau devis.

 

REMBOURSEMENT GROUPAMA

 

Le devis de l’entreprise GIRARDET pour la réparation du muret du parking d’un montant de 2 200 € a été accepté par l’assurance. Une avance de 1 558,90 € a été consentie par Groupama.

Les travaux sont maintenant terminés, le remboursement complet peut être demandé.

 

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

 

La mairie a reçu un droit de préemption urbain concernant la vente à M. BURGER David  des terrains appartenant à M. GEISBUHLER René : parcelles A26, A110, A117, A118, YA23 et YB11 pour une superficie de 4 ha 78 a 19 ca et un montant de 11 955,00 €.

La Commune ne fait pas valoir son droit de préemption.

 

FETES DE FIN D’ANNEE

 

La Commune reconduira en 2019 le colis aux personnes âgées. La commande des 24 colis sera effectuée auprès du Super U d’Héricourt.

Un sapin sera acheté à l’entreprise VALLEY de Champey.

La cérémonie des vœux à la population aura lieu le dimanche 5 janvier à 11 h.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • La coupe 2020-2021 aura lieu dans les parcelles 28 et 29. Volume approximatif : 50 m3 de grumes et 150 stères. Pour formuler cette proposition, l’O.N.F a tenu compte du dépérissement des hêtres et ne veut pas saturer le marché.
  • Le maire présente le rapport d’activité 2018 de la CCPH. Celui-ci ne fait pas l’objet d’un vote.
  • La proposition de l’entreprise SCHORI de LAIRE concernant le déneigement est acceptée.
  • Le collecteur d’égout est bouché dans la pâture Canel, en limite de Byans. L’entreprise ATIC interviendra prochainement.
  • Le nouveau percepteur ne sollicite pas d’indemnités de conseil.
  • Mme BIRY demande si la Commune peut installer un jeu pour les adolescents. Cette question sera débattue lors de l’établissement du budget 2020.