PV du Conseil municipal

Mairie de VERLANS – 70400

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 mars 2022

 

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc.

Etaient présents: Mmes BIRY, LAVILLE, REINHARD

  1.  MMS BOULLEE, CUCUEL, DERRIER, DORMEAU, GUYOT, QUIRICI

Etaient absents : M. BERMON, Mme GOETSCH-CHARTON

Secrétaire de séance :           Mme REINHARD

 

 

ORDRE DU JOUR

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2021

 

A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2021 qui se résume ainsi :

 

Fonctionnement                   Dépenses :      70 457,03 €              Recettes :            83 686,87 €

Investissement                      Dépenses :      19 389,29 €              Recettes :            20 263,72 €

Avec les reports 2020 :                                                                   Excédent :            38 284,05 €

 

BUDGET PRIMITIF 2022

 

Le Maire présente, article par article, le budget 2022.

Le budget 2021 est adopté à l’unanimité. Il s’équilibre ainsi :

Fonctionnement :                   113 363,05 €                                    Investissement : 43 918,05 €

 

Principaux travaux d’investissement 2022 :

  • Réfection du clocher
  • Travaux routiers

 

TAUX D’IMPOSITION 2022

 

La Commune a décidé de fixer les taux d’imposition ainsi :

  • Taxe foncière bâti : 32,84 %
  • Taxe foncière non bâti : 32,21 %

 

 

COMPTE DE GESTION 2021

 

Le compte de gestion de la trésorerie correspond au compte administratif de la commune. Il est adopté à l’unanimité.

 

PLUI

 

Le Conseil examine le règlement du PLUI fourni par le cabinet DELPLANQUE. De nombreux articles sont à supprimer ou à modifier. Le Conseil en établit la liste. Une réunion des maires est prévue le mardi 5 avril pour préciser ce règlement.

 

 

PLANNING DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES

 

Le planning des élections présidentielles est établi en prenant en compte la disponibilité de chacun. Attention, cette année les bureaux ouvrent jusqu’à 19h.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Un égout est bouché dans la pâture de M. CANEL. Une société interviendra pour réaliser les travaux.
  • Un rappel sera effectué à propos de la vaccination des chats.
  • GUYOT souhaite que les joueurs de pétanque aillent jouer sur le terrain de basket.
  • La végétation dans le ruisseau a été coupée mais pas assez bas pour avoir l’effet escompté.