Compte-rendu du Conseil Municipal

Page mise à jour: 09/04/2018 22:06 par Maire


Mairie de VERLANS – 70400

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 4 avril 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc, Maire de VERLANS

Etaient présents : Mmes CHARTON, DORMEAU, GETE

MM. BERMON, BOULLEE, DERRIER,DORMEAU, GUYOT, HERITIER, THIEBAUD

Excusé : M. BRUGNONI

Secrétaire de séance : Mme CHARTON Anne

ORDRE DU JOUR

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2017 qui se résume ainsi :

Fonctionnement Dépenses : 69 068,37 Recettes : 71 903,62

Investissement Dépenses : 61 892,05 Recettes : 55 552,30

Avec les reports 2016 : Excédent : 29 891,99

BUDGET PRIMITIF 2018

Le Maire présente, article par article, le budget 2018.

Le budget 2018 est adopté à l’unanimité. Il s’équilibre ainsi :

Fonctionnement : 108 224,43 € Investissement : 53 590,01 €

Principaux travaux d’investissement :

- Chemin du Sarey : trottoirs et goudronnage

- Chemin du Chougnard : caniveaux et goudronnage

- Rue Nicolas Lalouette : création d’une rigole

- Chemin du Charmois : création d’un regard

- Achat de terrain

TAUX D’IMPOSITION 2018

La Commune a décidé de maintenir les taux d’imposition qui se résument ainsi :

-Taxe habitation : 4,53 %

- Taxe foncière bâtie : 8,36 %

- Taxe foncière non bâtie : 32,21 %


SALLE DE CONVIVIALITE

Le maire présente le bilan de l’exploitation de la salle de convivialité. Au vu de ce bilan, le Conseil décide d’appliquer les tarifs suivants à partir du 1/01/2019 :

TARIF ASSAINISSEMENT

Le Conseil décide de maintenir le tarif 2017, à savoir 1,25 € le m3.

QUESTIONS DIVERSES

· La Commune ne fait pas valoir son droit de préemption concernant la vente de la maison BECKER.

· Une entreprise sera contactée afin de déboucher le caniveau qui traverse la rue à l’entrée du village.

· L’entreprise VAUGIER est retenue pour les travaux routiers.

· La Commune va vendre un lot de sapins.

· La journée de travail et de convivialité aura lieu le 1er septembre.